# Licence

**Tous droits réservés.**

Ce logiciel est mis à disposition sous licence propriétaire, non exclusive et incessible. L'auteur accorde à l'acquéreur un droit d'utilisation du logiciel dans sa forme originale, sans transfert de propriété.

Sous réserve des conditions suivantes :

- **Attribution** — L'origine du logiciel et le nom de l'auteur doivent être conservés dans le code source et la documentation technique. L'interface présentée aux utilisateurs finaux peut, elle, être personnalisée (voir « Marque blanche »).
- **Pas de modification** — Le code du logiciel ne peut être modifié, transformé ou utilisé comme base d'une œuvre dérivée sans autorisation écrite préalable de l'auteur, à l'exception de la personnalisation de l'identité visuelle (titre, logo, favicon, thème) prévue par l'application.
- **Pas de cession — marque blanche autorisée** — Le logiciel ne peut être cédé, revendu ni sous-licencié en tant que produit. L'acquéreur peut en revanche l'exploiter et le proposer à ses propres clients en marque blanche, sous sa propre identité visuelle, sans transfert de la propriété de la licence.

LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT », SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON.

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Licence propriétaire et incessible : le logiciel peut être exploité en marque blanche mais ne peut être ni cédé ni revendu.
